ORSCO LABORATOIRE VETERINAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
98753846
Date de dépôt :
07/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2018
Présentation de la marque ENTEROCYL
Déposée le 7 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSCO LABORATOIRE VETERINAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ENTEROCYL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSCO LABORATOIRE VETERINAIRE domicilié(e) 24 Porte du Grand Lyon,01700 NEYRON (dossier no 2388128) - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 531 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2388128) - 69007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORSCO LABORATOIRE VETERINAIRE Société par Actions Simplifiée - 24 Porte du Grand Lyon,01700 NEYRON (dossier no 2388128) - 01700 - France - SIREN 447531062
Monsieur Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40, rue Raulin,69007 LYON (dossier no 2388128) - 69007 - France
Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386027 - Publication au BOPI 2004-02-02
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2008 n°2388128 - Publication au BOPI 2008-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610961 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
Produits vétérinaires et médicaments à usage vétérinaire ; substances diététiques et énergétiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux à usage médical ; substances à usage vétérinaire destinées à faciliter la digestion et à compenser la perte d'énergie due à la digestion. Aliments pour animaux ; substances diététiques et compléments nutritionels pour animaux, non à usage médical ; aliments et compléments alimentaires énergétiques pour animaux, non à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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